Marque renouvelée - Marque en vigueur

Comme à la maison de Nâtama
CLARELIA SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3493871
Date de dépôt :
06/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2027
Comme à la maison de Nâtama de CLARELIA

Présentation de la marque Comme à la maison de Nâtama

Déposée le 6 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comme à la maison de Nâtama » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-20 du 18 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARELIA domicilié(e) 281, avenue du Marché Gare, BAL 46 - 34070 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 359 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELEOM AVOCATS, Me Pascal ROZE domicilié(e) 15, passage Lonjon - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque Comme à la maison de Nâtama a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3493871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Comme à la maison de Nâtama arrivera à expiration en date du 6 avril 2027.

CLARELIA a également déposé les autres marques suivantes : NATAMA


CLARELIA SAS, Société par actions simplifiée - 281, avenue du Marché Gare, BAL 46 - 34070 - MONTPELLIER - France - SIREN 493359285


ELEOM AVOCATS, Me Pascal ROZE - 15, passage Lonjon - 34000 - MONTPELLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2017 n°2647868 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-05-02

Aliments pour bébés, à savoir petits pots pour bébés, farines pour bébés, biscuits pour bébés, substances diététiques à usage médical, l'ensemble de ces aliments étant destinés à une consommation diététique pour les personnes atteintes d'allergies.

Boissons au substitut de lait ; substituts aux produits à base de lait de vache ; yaourts ; lait ; conserves de fruits, de légumes ; plats cuisinés et préparés à l'exception de ceux pour animaux à base de légumes, fruits, compotes, poissons, viande, volaille, huile comestible ; salade de fruits ; viande conservée, volaille ; potages ; salade de légumes ; confitures ; compotes, l'ensemble de ces aliments étant destinés à une consommation diététique pour des personnes atteintes d'allergies.

Biscuiterie ; petits-beurre ; petits pains ; pain d'épice ; pain grillé ; biscottes ; pâtisserie ; préparation faite de céréales ; gâteaux ; entremets ; confiserie ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; produits de cacao ; boissons à base de chocolat ; produits de cacao ; sucre candi ; gaufres ; crêpes ; glaces (alimentaire) ; crèmes glacées ; sorbets de glaces ; pâtes alimentaires ; riz ; bouillie alimentaire à base de lait ; chapelure ; plats cuisinés et préparés à l'exception de ceux pour animaux à base de pâtes, de pâtes alimentaires, de riz, de tapioca, de semoule, de farines et de cacao, l'ensemble de ces aliments étant destinés à une consommation diététique pour les personnes atteintes d'allergies.

Eaux minérales ; laits végétaux ; préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits non alcooliques ; jus de fruits ; nectar de fruits ; sirop pour boissons ; sodas ; jus végétaux, l'ensemble de ces aliments étant destinés à une consommation diététique pour les personnes atteintes d'allergies.

Service de restauration (alimentation).